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Comité canadien de lutte antituberculeuse (CCLA)
- Comité canadien de lutte antituberculeuse (CCLA)
Comité canadien de lutte antituberculeuse - Liste des membres
Représentants des provinces et des territoires
Alberta
Dre Geetika Verma
Département de médecine, division de médecine pulmonaire
Université de l’Alberta
Colombie-Britannique
Dr Kevin Elwood
Directeur, Division de la lutte antituberculeuse
BC Centre for Disease Control Society
Manitoba
Dr Joel Kettner
Médecin-hygiéniste en chef
Nouveau-Brunswick
Dr Alex Doroshenko
Médecin-hygéniste de la santé
Ministère de la Santé
Terre-Neuve-et-Labrador
Mme Marion Yetman
Ministère de la Santé et des Services communautaires
Nouvelle-Écosse
Mme Dee Mombourquette
Coordonnatrice, Maladies transmissibles
Ministère de la promotion et de la Protection de la santé
Territoires du Nord-Ouest (présidence)
Mme Cheryl Case
Consultante en maladies transmissibles
Bureau du médecin-hygiéniste en chef
Ministère de la Santé et des Services sociaux
Nunavut
Mme Elaine Randell
Conseillère II en maladies transmissibles
Unité de la protection de la santé
Ministère de la Santé et des Services sociaux
Ontario
Dr George Samuel
Médecin-conseil principal
Section du groupe médical
Division de la santé publique
Ministère de la Santé et des Soins de longue durée
Île-du-Prince-Édouard
Dre Heather Morrison
Hygiéniste en chef
Ministère de la Santé
Québec
Dr Paul Rivest
Médecin-conseil, Tuberculose
Ministère de la Santé et des Services sociaux
Saskatchewan
Mme Ruth Anne Appl
Gestionnaire, Programme de contrôle de la tuberculose
Royal University Hospital
Yukon
Mme Cathy Stannard
Contrôle des maladies transmissibles
Présidence des sous-comités
Sous-comité scientifique sur la tuberculose dans les populations autochtones
Dre Pamela Orr
Département de médecine
Health Sciences Centre
Sous-comité de l’immigration
Dr Kevin Elwood (voir sous Colombie-Britannique)
Sous-comité des questions liées à la tuberculose en région métropolitaine
Dre Elizabeth Rea
Médecin-hygiéniste adjointe
Toronto Public Health
Sous-comité de la surveillance
Dr Paul Rivest (voir sous Québec)
Autres organismes
Association pour la microbiologie médicale et l’infectiologie Canada
Dre Wendy Wobeser
Division des maladies infectieuses
Université Queen's, Kingston General et Hotel Dieu Hospital
Association pulmonaire du Canada
Mme Debbie Smith
Gestionnaire, Initiatives de santé
Réseau des laboratoires de santé publique du Canada
Dre Frances Jamieson
Médecin microbiologiste, Tuberculose et mycobactériologie
Laboratoires de santé publique
Agence ontarienne de protection et de promotion de la santé
Société canadienne de thoracologie
Dr Stephen K. Field
Foothills Medical Centre
Citoyenneté et Immigration Canada
Dre Lise Scott
Directrice générale
Direction générale de la gestion de la santé
Citoyenneté et Immigration Canada
Service correctionnel du Canada
Dre Linda Panaro
Conseillère médical en santé publique
Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits
Santé Canada
Dre Lilian Yuan
Médecin-hygiéniste, région de l’Ontario
Direction générale de la santé Première nations et des Inuits
Santé Canada
Centre national de référence en mycobactériologie, Laboratoire national de microbiologie
Agence de la santé publique du Canada
Mme Joyce Wolfe
Gestionnaire de programme, Mycobactériologie
Centre scientifique canadien de santé humaine et animale
Agence de la santé publique du Canada
Lutte antituberculeuse
Agence de la santé publique du Canada
Dr Edward Ellis
Gestionnaire, Lutte antituberculeuse
Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections
Agence de la santé publique du Canada
Unité d’évaluation et de recherche sur le programme de tuberculose
Université de l’Alberta
Dr Richard Long
Directeur
Membres d’office
Secrétaire administratif
M. Derek Scholten
Épidémiologiste principal
Lutte antituberculeuse
Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections
Agence de la santé publique du Canada
Citoyenneté et Immigration Canada
Dre Sylvie Martin
Médecin principal – Politiques de santé
Direction générale de la gestion de la santé
Citoyenneté et Immigration Canada
Halte à la Tuberculose Canada
Dr Keith Wilson
Halte à la Tuberculose Canada
Comité canadien de lutte antituberculeuse (CCLA)
Mandat
Attributions
Fournir des conseils fondés sur des données scientifiques à l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) en ce qui concerne les stratégies et les priorités canadiennes en matière de prévention de la tuberculose et de lutte antituberculeuse.
Tenir lieu de forum où seront traitées les questions communes liées aux programmes provinciaux et territoriaux de lutte contre la tuberculose, afin d’améliorer la surveillance de cette maladie et les activités de lutte au Canada.
Le Comité canadien de lutte antituberculeuse (CCLA) n’a aucun pouvoir décisionnel quant aux programmes ou aux fonctions de réglementation et n’est pas responsable de la mise en application des recommandations qu’il formule.
Fonctions du Comité
- Évaluer l’étendue des progrès réalisés sur le plan de l’éradication de la tuberculose au Canada.
- Étudier les lois, les politiques, les lignes directrices et les priorités (aux échelons municipal, provincial, territorial et fédéral), et formuler des recommandations pour améliorer les programmes de lutte contre la tuberculose.
- Examiner périodiquement les exigences en matière de surveillance de la tuberculose au Canada, y compris tous les éléments qui doivent être déclarés à l’échelle nationale.
- Analyser les résultats des activités de surveillance nationale, dont les tendances de la tuberculose dans des sous-groupes de la population et la résistance aux médicaments au Canada, et formuler des recommandations en se fondant sur les tendances observées.
- Formuler des recommandations pour les programmes éducatifs sur la tuberculose destinés aux fournisseurs de soins de santé, au public et à d’autres secteurs en vue d’accroître les activités de lutte antituberculeuse.
- Répondre aux demandes de consultation sur des points précis, y compris formuler des recommandations sur des questions soumises par la ministre de la Santé, l’administrateur en chef de la santé publique ou le personnel de l’ASPC, qui ont trait à la prévention de la tuberculose et à la lutte antituberculeuse.
- Se pencher sur l’application de nouvelles technologies.
- Recommander les priorités pour la recherche épidémiologique et la recherche en laboratoire sur la tuberculose au Canada.
Liens hiérarchiques
Le CCLA relève du Groupe d’experts sur la lutte contre les maladies transmissibles, lequel est composé de spécialistes affiliés au Réseau pancanadien de santé publique (RPSP), par l’entremise du directeur général du Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections (CLMTI) de l’ASPC.
Chaque membre relève en outre de l’administration ou de l’organisme auquel il appartient et a la responsabilité de lui transmettre les décisions prises par le Comité et les renseignements fournis par celui-ci.
Composition
Le Comité canadien de lutte antituberculeuse est composé des membres suivants :
- un représentant de chaque province et territoire (le « directeur » provincial ou territorial de la lutte antituberculeuse, ou son remplaçant);
- le gestionnaire, Prévention et contrôle de la tuberculose, Agence de la santé publique du Canada;
- le conseiller médical principal du Laboratoire national de microbiologie de l’ASPC;
- un représentant du Réseau canadien de laboratoires de santé publique (directeurs provinciaux et territoriaux de laboratoire);
- les présidents des sous-comités du CCLA, s’ils ne sont pas déjà membres;
- un représentant de la Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, Santé Canada;
- le directeur général de la Direction générale des services médicaux de Citoyenneté et Immigration Canada;
- un représentant de l’Association pulmonaire du Canada;
- le coordonnateur national des maladies infectieuses de Service correctionnel Canada;
- un représentant de l’Association pour la microbiologie médicale et l’infectiologie;
- un représentant de la Société canadienne de thoracologie;
- un représentant de Halte à la tuberculose Canada qui doit être membre d’une profession de la santé réglementée (membre d’office);
- l’épidémiologiste principal de Prévention et contrôle de la tuberculose, ASPC (membre d’office);
- d’autres représentants d’organismes qui s’intéressent à la lutte antituberculeuse, si le président du Comité et le directeur général du CLMTI estiment que le Comité en a besoin pour s’acquitter efficacement de ses fonctions.
Dans l’exercice de leurs fonctions, les membres du Comité doivent agir en tant qu’experts reconnus dans leur domaine. Ils sont tenus de remplir un rapport confidentiel sur leur situation financière et d’avertir le président si les délibérations du Comité les placent en situation réelle ou apparente de conflit d’intérêts (conformément au document Guide et politique pour la gestion des comités consultatifs).
On s’attend à ce que les membres du Comité protègent et préservent le caractère confidentiel de tout renseignement classifié ou protégé qui leur est divulgué dans le cadre des travaux du Comité.
Fonctionnement
Le Comité rédige des recommandations et des rapports finals de concert avec le personnel de Prévention et contrôle de la tuberculose, ASPC, au niveau opérationnel approprié. Le secrétaire exécutif du Comité soumet les rapports afin qu’ils soient présentés au directeur général du CLMTI.
Tous les membres ont des privilèges de vote à l’exception des membres d’office. Dans la mesure du possible, les décisions sont prises par consensus. S’il s’avère impossible d’atteindre le consensus, alors la prise de décision se fait par un vote à la majorité simple de l’ensemble des membres, y compris du président. Dans les situations d’égalité des voix, le vote est rejeté.
Quatre sous-comités permanents relèvent du CCLA : le Sous-comité scientifique sur la tuberculose dans les populations autochtones, le Sous-comité de l’immigration, le Sous-comité des enjeux liés à la tuberculose en région métropolitaine et le Sous-comité de la surveillance.
Le Comité ou son président peut, au besoin, créer des groupes de travail pour examiner des questions précises ou rédiger des exposés de principes. Le président d’un groupe de travail doit être membre du Comité; toutefois, des personnes qui ne siègent pas au Comité ou des experts externes peuvent être invités à participer à des groupes de travail, selon les besoins. Les recommandations doivent être transmises à l’ensemble du Comité et, si elles sont approuvées, elles deviennent des recommandations à part entière du Comité.
Président
Le président doit être proposé et élu par les membres et faire partie du Comité à titre de membre provincial ou territorial. La durée du mandat du président est de trois (3) ans.
Secrétariat
Secrétaire exécutif : le gestionnaire de Prévention et contrôle de la tuberculose, ASPC
Secrétaire administratif : un membre de Prévention et contrôle de la tuberculose, ASPC
Un membre du personnel de Prévention et contrôle de la tuberculose, ASPC, doit dresser le procès‑verbal des réunions et le distribuer aux membres avant la rencontre suivante. Les procès‑verbaux adoptés sont acheminés au directeur général du CLMTI.
Un membre peut demander à ce que les oppositions importantes à une décision du Comité soient ajoutées au procès-verbal et indiquées au directeur général du CLMTI.
Les énoncés du Comité consultatif, les questions (avec motions) et les réalisations attendues seront transmis au Groupe d'experts en contrôle des maladies transmissibles du Réseau pancanadien de santé publique, et ce, aux fins d'information et d'approbation ou en guise d'étape intermédiaire avant d'être présentés aux sous-ministres de la Santé.
Tous les membres du Comité peuvent demander de porter des points à l'ordre du jour; ces points doivent être acheminés au président au plus tard un mois avant la prochaine réunion inscrite au calendrier.
Réunions
Les réunions plénières du Comité ont lieu au moins une fois l'an. Prévention et contrôle de la tuberculose, ASPC, peut envisager le financement de réunions plénières additionnelles du Comité ou de réunions des sous-comités, selon les besoins. Les membres choisiront le lieu des réunions, à divers endroits au Canada.
Dépenses des membres du Comité
Les frais de déplacement et les dépenses connexes pour les membres du comité de fonctionnaires qui ne sont pas des fonctionnaires fédéraux sont assumés par Prévention et contrôle de la tuberculose, ASPC, et remboursés conformément aux politiques du Conseil du Trésor.
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