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Programme d'aide préscolaire aux Autochtones Initiative pour régions urbaines et nordiques

Principes et lignes directrices

Révision : octobre 1998

TABLE DES MATIÈRES

  1. INTRODUCTION
    1. Annonce du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones
    2. Objet du présent document
    3. La nécessité du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones
  2. CONTEXTE DU PROGRAMME
    1. Énoncé des convictions et des valeurs relatives aux enfants
    2. Portée de l'initiative
      1. Introduction
      2. Normes
  3. PRINCIPES ET LIGNES DIRECTRICES DU PROGRAMME
    1. Énoncé de mission et mandat général
    2. Principes
    3. Lignes directrices - Composantes du programme
      1. Culture et langue
      2. Éducation
      3. Promotion de la santé
      4. Nutrition
      5. Soutien social
      6. Participation des parents et des familles
    4. Lignes directrices - Imputabilité et gestion
      1. Imputabilité
      2. Des projets conçus et gérés localement
      3. Santé et sécurité
      4. Des projets communautaires et holistiques
      5. Enfants ayant des besoins spéciaux
      6. Reconnaissance de la diversité culturelle
      7. Conception des programmes
      8. Gestion des ressources humaines
      9. Ratio enfants-personnel
      10. Partenariats
      11. Commandites
      12. Confidentialité

I. INTRODUCTION

A. Annonce du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones

Le 29 mai 1995, l'honorable Diane Marleau, ministre de la Santé, annonçait le lancement du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones. La ministre Marleau indiquait que l'initiative visait à remplir l'engagement du gouvernement, énoncé dans le Livre rouge intitulé Pour la création d'emplois, à mettre au point, en consultation avec des groupes autochtones au Canada, un programme d'intervention précoce pour les enfants autochtones et leurs familles qui vivent dans des centres urbains et dans les grandes collectivités nordiques.

Comme le mentionnait la ministre Marleau, le Programme d'aide préscolaire aux Autochtones, en collaboration avec les services et les établissements existants, est conçu pour miser sur les idées, les intérêts et l'engagement des Autochtones en vue d'un changement positif. L'objectif ultime du programme est d'aider les parents et les enfants à se préparer un avenir meilleur avec l'aide de partenaires communautaires. Elle ajoutait qu'une « intervention précoce à l'âge préscolaire donne aux enfants une bonne estime de soi, le désir d'apprendre et des possibilités de développer leur plein potentiel comme jeunes citoyens ».

Le Programme d'aide préscolaire aux Autochtones demande la participation directe des parents et de la collectivité à la conception et à la mise en oeuvre des projets d'aide préscolaire. Les projets mettront l'accent sur la promotion des cultures et des langues, l'éducation, la santé, le counseling en nutrition et l'amélioration des services sociaux.

Le Programme d'aide préscolaire aux Autochtones est conçu pour les familles vivant en milieu urbain et dans les grandes collectivités nordiques. Pour sa première phase pilote de quatre ans de 1995-96 à 1998-99, 83,7 millions de dollars ont été investis dans une centaine de projets partout au pays.

Le Programme d'aide préscolaire aux Autochtones se distingue par la portée de la consultation entreprise avec les collectivités autochtones urbaines et nordiques pour établir les objectifs et les principes du programme. Les autochtones de 25 centres urbains et nordiques de toutes les provinces et des territoires ont été consultés au cours de la phase de conception du programme.

Le financement de cette initiative était prévu dans le budget fédéral de février 1995.

B. Objet du présent document

Les principes et lignes directrices s'appliquant à l'initiative d'aide préscolaire aux Autochtones ont pour objet de jeter les bases de cette initiative. Ils visent à ce que les projets d'aide préscolaire soient axés sur l'excellence, et qu'ils respectent ou même dépassent les exigences découlant des normes et règlements provinciaux applicables en matière de garde d'enfants et d'intervention préscolaire. Les projets élaborés au niveau régional et local sont conformes aux principes et aux lignes directrices établis au niveau régional pour garantir la qualité et la cohérence du programme. Il est ainsi possible de mettre en valeur la diversité des collectivités autochtones et de leurs cultures dans tout le Canada tout en faisant vivre aux enfants une même expérience qui nourrira leur estime de soi et stimulera chez-eux le désir d'apprendre toute la vie.

Le présent document est conçu de façon que vous puissiez vous conformer aux lignes directrices tout en élaborant des plans stratégiques et des plans de travail assortis de buts et d'objectifs propres à votre collectivité et à votre projet. Nous avons voulu que les lignes directrices soient assez générales pour respecter la diversité des collectivités, et assez précises pour que vous puissiez les appliquer.

Il se peut que les difficultés causées par l'éloignement ne permettent pas de suivre certaines des lignes directrices. Par exemple, certaines collectivités n'ont pas d'accès immédiat aux professionnels de la santé. Dans ces cas, il faudra s'efforcer de respecter l'esprit, sinon la lettre, des lignes directrices applicables. La visite d'un professionnel de la santé a pour objet de veiller à la santé physique des enfants. Si cette visite n'est pas possible, vous devez chercher à répondre par d'autres moyens aux besoins des enfants à cet égard.

Le Comité national du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones (CNPAPA) a demandé au Bureau national de Santé Canada de diriger la révision des principes et lignes directrices élaborés et sanctionnés en décembre 1996. Le processus de révision a été mis au point et réalisé en consultation avec le sous-comité du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones sur les normes et les lignes directrices nationales et le CNPAPA.

Un agent de programme de Santé Canada a agi en tant qu'animateur de discussion, de concert avec des consultants et gestionnaires de programme régionaux de Santé Canada dans chacune des régions. Un cahier de révision, inspiré des séances de discussion régionales, a été conçu pour amorcer la réflexion sur les sujets suivants : le rapport qui existe entre les projets et les parrains, la participation des parents, les enfants ayant des besoins spéciaux, les permis provinciaux et territoriaux, la vérification des antécédents judiciaires et toutes les autres lignes directrices. Ces cahiers ont été distribués à tous les projets et à tous les consultants du programme; soixante ont été retournés. Les séances de discussion ainsi que les cahiers de révision ont constitué une importante source d'information lors du processus de révision.

Les principes et lignes directrices ont été révisés pour clarifier les questions clés, répondre à certaines interrogations et préciser certaines directives. Nous espérons qu'ils aideront à l'élaboration et à la gestion des projets pendant toute la durée de l'initiative. Ils devraient constituer un outil important pour guider la planification stratégique ainsi que l'élaboration des politiques et procédures.

C. La nécessité du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones

Des séances de consultation sur la conception du PAPA ont eu lieu dans 25 villes, y compris toutes les capitales des provinces et des territoires. Des centres urbains et des collectivités nordiques de diverses tailles ont été visités afin d'assurer une vaste base de consultation. Des représentants d'environ 300 organismes de partout au Canada, notamment les gouvernements provinciaux et territoriaux ainsi que des organismes autochtones (Premières Nations, Métis et Inuits), ont participé aux séances de consultation dans chaque province et territoire.

Outre ces séances de consultation, 400 documents de travail ont été distribués aux organismes autochtones de tout le pays. Des réponses écrites ont été reçues de plus de 40 de ces organismes.

Ces consultations ont permis de dégager un vaste appui des collectivités urbaines et nordiques aux grandes lignes du programme, dont les caractéristiques essentielles sont le contrôle autochtone local, la participation des parents, une philosophie d'intervention précoce et la compatibilité avec les cultures et les valeurs autochtones locales.

Les recherches portant sur les effets des programmes d'intervention précoce renforcent la volonté des collectivités d'appuyer l'élaboration d'un programme d'aide préscolaire aux Autochtones. Ces recherches débouchent en effet sur les constatations suivantes :

  • Les programmes efficaces d'intervention précoce auprès des enfants répondent aux besoins de l'enfant dans son intégralité et à ceux de la famille, grâce à des services de soutien. Ils font en outre appel à la participation des parents, les premiers et principaux éducateurs des enfants.
  • Les programmes préscolaires d'intervention précoce bénéficient aussi aux parents. Bon nombre de ceux-ci estiment avoir de meilleures relations avec leurs enfants, retirer plus de satisfaction de leur vie et éprouver un plus grand bien-être psychologique, ce qu'ils attribuent aux réseaux de soutien social offerts par plusieurs programmes communautaires d'aide préscolaire.
  • Il existe une relation significative entre la situation économique de la famille et la santé mentale et physique de l'enfant. Les enfants pauvres sont plus exposés aux maladies, aux troubles psychologiques et à une mort précoce que les enfants de familles aisées.
  • C'est sur la santé physique et sur le bien-être que les programmes d'intervention précoce visant l'enfant dans son intégralité ont l'incidence la plus durable. Des études à long terme ont révélé que les enfants ayant participé au programme américain d'aide préscolaire jouissaient d'une meilleure santé, de taux d'immunisation supérieurs, d'une alimentation plus saine et d'une plus grande stabilité sociale et affective que les autres enfants.
  • L'existence d'un programme d'intervention précoce semblable au Programme d'aide préscolaire aux Autochtones donne à la collectivité des moyens pour mieux répondre aux besoins locaux en matière de soins de santé et d'éducation. Des chercheurs ont en effet constaté qu'il est souvent plus utile d'établir des liens entre les familles et les services locaux que de créer de nouveaux services ou de nouveaux modes de prestation des services.

Les meilleurs programmes d'intervention communautaires destinés aux enfants sont souvent ceux qui s'insèrent dans le cadre des programmes éducatifs existants. Il est donc important de bien coordonner les programmes communautaires avec le système d'éducation.

L'élaboration du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones découle donc des résultats de recherches menées sur les programmes d'intervention précoce, ainsi que des besoins et souhaits exprimés par les collectivités autochtones à l'égard d'un programme qui réponde aux besoins de leurs enfants. Le présent document traite des principes, buts, objectifs et lignes directrices du programme.

II. CONTEXTE DU PROGRAMME

A. Énoncé des convictions et des valeurs relatives aux enfants

Bien que les peuples des Premières Nations, les Inuits et les Métis possèdent des langues et des cultures diverses, ils ont néanmoins des croyances, des valeurs et un passé communs. C'est dans cet esprit qu'a été rédigé l'Énoncé des convictions et des valeurs relatives aux enfants.

Nous croyons...

  • Que les enfants sont un don du Créateur.
  • Que nos enfants ont le droit de vivre fièrement en tant qu'Autochtones sur les terres de leurs ancêtres.
  • Que les enfants autochtones ont le droit d'apprendre la langue et l'histoire de leur peuple, et que les adultes ont le devoir de transmettre les directives que le Créateur a données à l'aube des temps, lesquelles se reflètent dans notre langue, nos croyances et les pratiques de notre culture.
  • Que chaque enfant est une partie importante du tout que forme sa collectivité.
  • Qu'il est essentiel pour les enfants d'établir des liens significatifs avec les aînés, dépositaires de la connaissance et de la sagesse du passé.
  • Que les enfants, encadrés par les aînés, acquièrent un amour de la connaissance qu'ils conserveront toute leur vie.
  • Que les adultes sont des modèles pour les enfants au sein de la collectivité et que leur devoir est de leur enseigner un mode de vie sain.
  • Que l'on doit donner aux enfants la possibilité d'apprendre et d'expérimenter un mode de vie sain.
  • Que les enfants apprennent par l'observation, l'écoute et la pratique et qu'il revient aux adultes de les encourager et de les guider au cours de leur apprentissage.
  • Que les enfants, lorsqu'ils sont aimés, estimés et encouragés, acquièrent le courage, la force et la sagesse nécessaires pour mettre leur intelligence et leur esprit à profit dans tout ce qu'ils entreprennent.
  • Que les enfants ont le droit de profiter de toutes les possibilités qu'offre l'éducation.
  • Que les enfants ont le droit de vivre dans des collectivités saines, autonomes et exemptes de violence.

B. Portée de l'initiative

1. Introduction

Les valeurs et les traditions des Premières Nations, des Métis et des Inuits, tout comme leur façon d'envisager les programmes d'intervention précoce auprès des enfants vont modeler l'initiative d'aide préscolaire aux Autochtones tout au long de son évolution. Les collectivités ont en effet besoin d'une approche holistique qui mette l'accent sur les enfants autochtones d'âge préscolaire et qui englobe la culture et la langue, l'éducation, la promotion de la santé, la nutrition, le soutien social et la participation des parents. Pour être efficaces, les projets d'aide préscolaire aux Autochtones devront être un complément aux autres services destinés aux enfants et aux familles, et s'y arrimer de façon à atteindre les buts et objectifs des collectivités métisses, inuites des Premières Nations.

Dans les collectivités, la gamme des services offerts aux enfants et à leurs familles peut inclure la thérapie familiale, les services de santé, l'aide à l'enfance et les programmes d'intervention précoce. Sur le plan communautaire, tous ces aspects seront articulés avec souplesse de manière à répondre aux besoins des enfants et des familles. L'initiative est véritablement axée sur les services directs aux enfants et aux familles. Les projets qui en sont issus doivent donc répondre aux besoins de l'enfant, de la famille et de la collectivité. Il faut pour cela qu'ils établissent des liens avec les programmes communautaires connexes, et pouvoir être modulés au niveau communautaire en fonction des objectifs sociaux et économiques des familles. Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones peuvent commencer à combler des lacunes dans les collectivités où les services aux enfants et aux familles autochtones sont insuffisants.

L'initiative d'aide préscolaire aux Autochtones doit être assez souple et diversifiée pour répondre à l'éventail des besoins des familles autochtones (Premières Nations, Métis et Inuits), tout en mettant l'accent, dans les programmes offerts, sur la promotion et la protection des langues et des cultures autochtones. Elle doit être structurée de façon à garantir l'élaboration de projets gérés à l'échelle locale, qui refléteront au mieux le caractère unique des collectivités et des cultures des Premières Nations, des Métis et des Inuits, tout en inspirant aux enfants et aux parents des sentiments de fierté et de confiance, et la volonté d'apprendre. Elle favorisera l'habileté à assumer le rôle de parent, un développement social et affectif positif, ainsi que de meilleures relations familiales.

2. Normes

  1. Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones admissibles doivent :
    • faire appel à la participation d'Autochtones pour leur planification, leur conception, leur réalisation et leur évaluation;
    • prévoir des moyens de faire participer les parents ou les principaux gardiens à tous les aspects du programme;
    • être sans but lucratif;
    • se dérouler dans un secteur urbain ou dans une grande collectivité nordique; et
    • comprendre une contribution « en nature » de biens et services de la collectivité locale, sous forme de services bénévoles, d'équipements, de livres pour enfants ou de jouets.
  2. En outre, tout projet d'aide préscolaire aux Autochtones doit, lorsqu'il est pleinement implanté, comporter les éléments suivants :
    • des activités de développement infantile et des activités préscolaires appropriées aux enfants autochtones avant leur entrée à l'école;
    • un soutien aux parents de ces enfants autochtones;
    • un soutien aux enfants autochtones qui se préparent à fréquenter la maternelle;
    • une aide aux participants pour leur faciliter l'accès aux services de santé et d'éducation, aux services sociaux et autres, offerts dans la collectivité;
    • la participation et l'appui des parents; et
    • la coordination des services communautaires, par exemple, la coordination des services aux enfants et familles de la collectivité locale, afin que les participants en retirent le plus d'avantages possibles.
  3. Les projets peuvent se dérouler dans un centre ou dans une résidence, ou fonctionner des deux façons.

III. PRINCIPES ET LIGNES DIRECTRICES DU PROGRAMME

A. Énoncé de mission et mandat général

Les Premières Nations, les Métis et les Inuits considèrent les enfants comme leur ressource la plus précieuse. L'initiative d'aide préscolaire aux Autochtones offrira donc une expérience complète et positive aux enfants des Premières Nations, métis et inuit de la naissance à six ans et à leur famille, mais surtout aux enfants d'âge préscolaire (3 à 5 ans). Le programme misera sur l'intérêt, la créativité et la fierté engendrés par la connaissance des croyances collectives traditionnelles, dans un environnement holistique et sécuritaire.

Cette initiative vise principalement à montrer qu'une stratégie d'intervention précoce conçue et gérée au niveau local peut aider les enfants autochtones d'âge préscolaire en milieu urbain et nordique à former une image positive d'eux-mêmes, leur donner le goût d'apprendre et leur procurer des occasions de se développer pleinement et harmonieusement.

B. Principes

Le Programme d'aide préscolaire aux Autochtones doit :

  1. favoriser la croissance spirituelle, affective, intellectuelle et physique de chaque enfant autochtone;
  2. susciter chez l'enfant autochtone le désir d'apprendre toute la vie durant;
  3. appuyer les parents et les tuteurs dans leur rôle de principaux éducateurs et gardiens des enfants;
  4. donner aux parents le pouvoir de jouer un rôle primordial dans la planification, l'élaboration, le fonctionnement et l'évaluation du projet;
  5. reconnaître et appuyer le rôle de la famille élargie dans l'éducation et le soin des enfants autochtones;
  6. faire participer l'ensemble de la collectivité autochtone à toutes les étapes des projets, de leur planification à leur évaluation;
  7. faire en sorte que les projets soient réalisés de façon concertée avec les autres programmes et services communautaires; et
  8. faire en sorte que les ressources soient utilisées au mieux afin de produire des résultats positifs et mesurables au profit des enfants autochtones, des parents, des familles et des collectivités.

C. Lignes directrices - Composantes du programme

Chaque projet doit s'adresser principalement aux enfants autochtones d'âge préscolaire et comprendre les six volets présentés ci-après :

1. Culture et langue

Le volet culture et langue a pour objet de promouvoir chez les enfants une image positive d'eux-mêmes en tant qu'autochtones, d'approfondir la connaissance et l'expérience qu'ils ont de la langue et de la culture de leur collectivité. Il s'agit plus précisément d'insuffler un nouveau dynamisme à la culture et à la langue et de les perpétuer, de sorte que les enfants aspirent à apprendre si possible leur langue ancestrale et à participer à la culture de leur collectivité au terme du programme.

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. stimuler la réflexion, pour amener les Autochtones à se sentir bien dans leur peau et à s'épanouir pleinement au sein du projet;
  2. faire preuve de compréhension, de respect et d'ouverture face aux cultures et aux langues autochtones;
  3. mettre l'accent sur les diverses cultures et langues des enfants qui participent au projet;
  4. créer un milieu dans lequel les enfants, les familles, les employés et les bénévoles peuvent participer chaque jour à des activités pertinentes et significatives;
  5. fournir aux aînés ainsi qu'aux représentants de la tradition et de la culture des occasions d'intervenir;
  6. fournir aux enfants, aux familles et aux collectivités des occasions de mieux connaître leur culture et leur langue respectives; et
  7. mettre en application les valeurs culturelles et les croyances autochtones dans tout ce qui concerne les activités quotidiennes, la gestion et l'administration du programme.

2. Éducation

Le volet éducation a pour objet d'insuffler à chaque enfant autochtone un désir d'apprendre toujours renouvelé. Chaque projet aidera les enfants à prendre des initiatives en ce sens et leur procurera des occasions d'apprendre dans un contexte amusant et agréable, compte tenu de leur âge et de leur développement. Il s'agit en définitive de faire prendre conscience aux enfants qu'ils peuvent apprendre, pour susciter chez eux l'enthousiasme, l'estime de soi et l'esprit d'initiative qui les porteront plus tard à apprendre.

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. mettre l'accent sur le développement du jeune enfant, notamment aux plans physique, spirituel, affectif, intellectuel et social;
  2. stimuler chez l'enfant le désir d'apprendre tout au long de sa vie;
  3. préparer l'enfant à l'école sous les aspects suivants :
    • bien-être physique et bon développement moteur;
    • équilibre affectif et attitude positive face aux expériences nouvelles;
    • connaissances et compétences liées à la vie en société;
    • compétences linguistiques; connaissances générales et habiletés cognitives; et
    • bien-être spirituel;
  4. créer un cadre où les enfants pourront apprendre et vivre des expériences diverses qui contribueront à leur développement physique, spirituel, affectif, intellectuel et social.

3. Promotion de la santé

Le volet promotion de la santé vise à offrir aux parents, tuteurs, gardiens et autres intervenants du PAPA la possibilité d'exercer un plus grand contrôle sur leur santé et l'améliorer. Le projet encouragera plus particulièrement les initiatives personnelles en matière de santé, la collaboration entre les intervenants pour toute question en ce sens ainsi que la création de réseaux de soutien social formels et informels. L'objectif ultime est de faire en sorte que les intervenants du PAPA posent des gestes qui s'insèrent dans le cadre d'une approche holistique de la santé.

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. s'assurer que tous les enfants soient immunisés conformément aux normes provinciales, ce qui se fera en coopération avec les parents ou tuteurs, par l'intermédiaire des dispensateurs de services de santé au niveau local;
  2. assurer la présence régulière de professionnels de la santé compétents;
  3. prévoir un examen physique approprié de l'enfant ainsi qu'un examen de la vue et de l'ouïe dans le mois qui suit son inscription ou, dans le cas des collectivités éloignées, aussitôt que le personnel compétent pourra s'y rendre;
    • aider les parents à voir à ce que ces examens soient effectués lorsque nécessaire; et
    • aider les parents à procurer à leurs enfants les traitements médicaux dont ceux-ci ont besoin;
  4. enseigner les règles d'une bonne hygiène dentaire et favoriser celle-ci, notamment en fournissant des modèles en ce sens; et
    • (au besoin), aider les parents à faire passer des examens dentaires à leurs enfants;
  5. faire appel à des aînés (pour les cérémonies traditionnelles et le cercle de guérison), des psychiatres, des psychologues, des orthophonistes, des physiothérapeutes et d'autres spécialistes, si nécessaire, pour répondre aux besoins de chaque enfant;
  6. organiser des activités et des jeux d'intérieur ou d'extérieur auxquels participeront à la fois les enfants et le personnel, afin de promouvoir le développement de la motricité globale et l'activité physique; et
  7. encourager les parents à participer à des activités qui soulignent les bienfaits d'un style de vie sain et actif.

4. Nutrition

Le volet nutrition vise à ce que les enfants reçoivent une alimentation répondant à leurs besoins nutritifs. Le projet doit aussi sensibiliser le personnel et les parents aux effets positifs d'une bonne alimentation sur la capacité d'apprentissage des enfants ainsi que sur leur développement physique et mental. Les repas sont une occasion de partager, d'éduquer et de socialiser. Il s'agit en définitive d'amener les enfants et les parents à acquérir de bonnes ou de meilleures habitudes alimentaires, que les enfants conserveront après le programme.

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. procurer aux enfants les éléments nutritifs dont ils ont besoin pour grandir, se développer et être actifs;
  2. nourrir les enfants correctement en fonction du temps qu'ils passent sur les lieux du projet;
  3. répondre aux besoins nutritifs des enfants en s'appuyant sur le Guide alimentaire pour les Autochtones, lequel se compare au Guide alimentaire canadien, tout en respectant les traditions et les coutumes locales; et
  4. donner aux enfants et aux parents l'occasion d'en apprendre davantage sur la nutrition et d'acquérir de meilleures habitudes alimentaires.

5. Soutien social

Le volet soutien social vise à informer les familles des ressources et services communautaires dont elles peuvent se prévaloir et qui peuvent améliorer leur qualité de vie. Le projet doit faciliter aux familles l'accès à ces ressources et services. À cette fin, il se peut que les responsables du projet travaillent de concert avec les fournisseurs de services. L'objectif ultime est d'amener les parents à obtenir l'aide et les services qui les aideront à être des intervenants actifs dans la vie de leurs enfants et dans le contexte du PAPA.

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. cerner les besoins des enfants et des familles autochtones en matière de services sociaux, et faciliter la prestation de ces services; voici quelques exemples :
    • aiguillage vers les ressources appropriées;
    • évaluation des besoins de la famille;
    • recours aux programmes d'aide communautaire;
    • information sur les ressources communautaires;
    • information sur l'aide disponible en situation d'urgence; et
    • information sur les services d'intervention en situation de crise;
  2. dresser une liste de fournisseurs de services disposés à collaborer, qu'il s'agisse d'organismes ou de groupes locaux, régionaux, provinciaux ou nationaux, ou encore de particuliers;
  3. mettre à contribution des fournisseurs de services locaux, par exemple :
    • intervenants de projets du Programme canadien de nutrition prénatale (PCNP)
    • intervenants des projets du Programme d'action communautaire pour les enfants (PACE)
    • services à l'enfance et à la famille pour les Autochtones ou autres
    • centres de crise
    • centres de traitement de l'alcoolisme et des toxicomanies
    • centres d'amitié
    • centres de santé ou hôpitaux
    • organismes métis
    • logements pour Autochtones
    • centres d'hébergement pour les femmes autochtones
    • centres de ressources pour les parents
    • joujouthèques
    • écoles

6. Participation des parents et des familles

Le volet participation des parents et des familles a pour objet de soutenir les parents et les familles dans leur rôle de premiers éducateurs des enfants. La contribution des parents et des familles sera reconnue; ceux-ci seront appelés soit à faire partie d'un groupe de parents ou encore à participer ou contribuer aux activités de la classe. Les parents auront ainsi la possibilité d'apporter quelque chose et de servir davantage de modèles à leurs enfants et dans leur collectivité. Il s'agit en définitive d'amener les parents et les gardiens qui suivent le programme à avoir plus confiance en eux-mêmes, à s'affirmer davantage et à mieux comprendre leurs enfants.

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. être gérés de sorte que les parents vivent une expérience significative dans le cadre de la planification du programme, de son élaboration, de sa réalisation et de son évaluation;
  2. fournir à la famille élargie, particulièrement aux aînés, aux guides culturels et aux représentants de la tradition la possibilité de participer à l'éducation des enfants et de leur prodiguer des soins;
  3. offrir aux parents et aux familles des occasions de participer et les en informer;
  4. encourager les parents à participer et leur donner le pouvoir de le faire; et
  5. ne pas exiger la participation du ou des parents de l'enfant comme condition préalable à son inscription au programme.

D. Lignes directrices - Imputabilité et gestion

1. Imputabilité

La présente partie du document vise à fournir certaines indications qui montreront à la collectivité et à Santé Canada que les projets ont été réalisés comme prévu. Cette partie intéressera plus particulièrement les organismes parrains et leurs administrateurs, les conseils d'administration, les groupes de parents, les directeurs et le personnel des projets.

Pour les responsables de projet, l'imputabilité signifie qu'ils doivent s'assurer que les enfants, les familles, les parents ou tuteurs et le personnel sont traités équitablement, que les décisions ne sont pas influencées par des considérations privées ou personnelles, et que le projet est réalisé de manière efficace et économique. En signant un accord de contribution avec Santé Canada, le parrain d'un projet s'engage à assurer la conformité de la conception, de la réalisation et de l'évaluation du projet d'aide préscolaire aux Autochtones avec les principes et lignes directrices du programme. Le parrain d'un projet convient également d'affecter les fonds reçus aux activités nécessaires à la réalisation du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones conformément à ces mêmes principes et lignes directrices.

L'imputabilité a pour objet de montrer à la collectivité que vous agissez dans l'intérêt des enfants, des familles et de la collectivité. Les enfants autochtones devraient retirer les avantages les plus importants et les plus marquants possibles du programme. C'est ce qui maintiendra la confiance de la collectivité et du gouvernement quant au bien-fondé et à la faisabilité du programme.

L'imputabilité repose sur :

  1. l'établissement de structures de gestion au sein desquelles la collectivité et les responsables du projet sont représentés;
    • le suivi, par les structures de gestion, du déroulement du projet et notamment de la façon dont les fonds sont dépensés.
      Exemples de structures de gestion :
      • conseil d'administration (obligatoire)
      • regroupement de parents comme un conseil de parents
      • conseil des aînés
      • comité des finances
      • comité de sélection ou d'embauche des employés
      • comité du personnel
      • comité d'examen du projet
      • comité d'élaboration du programme d'activités
      • comité de planification à long terme
      Certains comités peuvent être regroupés, par exemple le comité du personnel, de l'embauche et des finances.
  2. l'élaboration de mécanismes ou de moyens permettant de rendre compte du projet, par exemple :
    • établissement d'un code de conduite et d'un code de déontologie officiels pour les employés, le conseil d'administration et les comités;
    • élaboration et établissement de lignes directrices et de politiques sur les conflits d'intérêt;
    • élaboration et application d'un manuel de politiques et de procédures; et
    • présentation de rapports mensuels et communications entre le parrain du projet, le directeur du PAPA et le groupe de parents pour analyser et planifier le budget et analyser les rapports financiers;
  3. mensuellement, la présentation de rapports et communications à la collectivité sur les activités réalisées dans le cadre du projet, par exemple :
    • réunions régulières et mécanismes de consultation au sujet du projet;
    • bulletins de nouvelles;
    • séances d'information où le parrain et responsables du projet peuvent répondre aux questions des parents; et
    • séances de planification stratégique visant à répondre aux besoins du projet et aux besoins individuels des enfants;
  4. la présentation de rapports au gouvernement sur les activités liées au projet :
    • tenue à jour des données financières conformément aux principes, normes, pratiques et méthodes comptables généralement reconnus;
    • présentation à Santé Canada de rapports financiers trimestriels complets; et
    • production et présentation de rapports d'activités, au besoin;
  5. une évaluation indépendante des projets grâce aux mesures suivantes :
    • élaboration de critères d'évaluation locaux;
    • intégration de mesures d'examen appropriées à tous les aspects du programme; et
    • participation à l'évaluation nationale du programme.

Définition

Accord de contribution - accord financier conclu entre Santé Canada et le parrain d'un projet, suivant lequel Santé Canada s'engage à financer les dépenses admissibles liées à l'initiative d'aide préscolaire aux Autochtones.

collectivité - s'entend d'un groupe de personnes unies par des intérêts communs et qui habitent dans une localité précise.

groupe de parents - regroupement de parents qui remplissent une fonction commune, par exemple, un conseil de parents. La raison d'être du groupe de parents est de permettre aux parents d'enfants inscrits au projet de prendre part à la gestion de celui-ci. Le groupe de parents doit comprendre des parents d'enfants inscrits au programme. Ce sont les parents, tuteurs ou gardiens inscrits au programme qui choisissent les membres du groupe. Le groupe de parents peut également comprendre des parents dont les enfants ont complété le PAPA ainsi que d'autres membres de la collectivité.

parrain - organisme légalement constitué en société sans but lucratif, conseil de bande, commission scolaire de division ou commission scolaire locale qui signe l'accord de contribution. Le parrain d'un projet doit assurer la prestation des services offerts en matière d'aide préscolaire aux Autochtones et en rendre compte régulièrement à Santé Canada. Le parrain est celui qui est désigné comme « bénéficiaire » dans l'accord de contribution.

2. Des projets conçus et gérés localement

  1. Les fonds sont versés directement aux organismes autochtones locaux admissibles.
  2. Chaque projet PAPA met en place un groupe de parents (voir Définitions). Le parrain du projet et le groupe de parents collaborent de manière à enrichir le programme et à le rendre le plus avantageux possible pour les enfants.
  3. Le parrain du projet et le groupe de parents élaborent et réalisent ensemble un plan de travail dans lequel seront exposés les buts et objectifs du projet, ainsi que les besoins en matière de ressources humaines, de ressources financières et de formation.
  4. Le parrain et le groupe de parents sont conjointement responsables de veiller à la réalisation du plan de travail.
  5. Le parrain du projet et le groupe de parents peuvent transférer le projet à ce dernier de la façon suivante:
    • le groupe de parents doit d'abord être constitué en société sans but lucratif;
    • l'accord de contribution doit décrire le processus entourant le transfert du projet au groupe de parents et en préciser les délais;
    • le parrain du projet et le groupe de parents doivent revoir l'accord de contribution avec Santé Canada avant de le signer;
    • pour que le transfert soit exécutoire, l'accord de contribution conclu avec le parrain du projet doit être résilié ou modifié, et un accord nouveau ou modifié doit être signé par Santé Canada et le groupe de parents nouvellement constitué en société.
  6. Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent organiser des activités de sensibilisation auprès de la population locale (journées portes ouvertes, représentants politiques et personnages officiels invités à visiter les lieux où se déroule le projet, médias locaux encouragés à traiter des réalisations liées au projet).
  7. Les projets doivent entreprendre des démarches pour recruter tous les enfants admissibles.
  8. Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones ne doivent pas exiger des familles qu'elles soient membres ni qu'elles versent des droits d'adhésion à leur organisme ou à l'organisme parrain pour intégrer les enfants au programme.
  9. Les projets doivent :
    • faire en sorte que les enfants les plus susceptibles de tirer profit du programme y soient admissibles; et
    • établir des critères qui assureront à ces derniers une admission prioritaire.

Définitions

Accord de contribution - accord financier conclu entre Santé Canada et le parrain d'un projet, suivant lequel Santé Canada s'engage à financer les dépenses admissibles liées à l'initiative d'aide préscolaire aux Autochtones.

autochtone - l'expression « peuple autochtone » s'entend des premiers habitants du Canada et, de manière générale, s'emploie pour faire référence aux peuples Inuits, Métis et des Premières Nations, sans distinction de leur origine et identité respectives. (Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones, Volume 1, Un passé, un avenir).

groupe de parents - regroupement de parents qui remplissent une fonction commune, par exemple, un conseil de parents. La raison d'être du groupe de parents est de permettre aux parents d'enfants inscrits au projet de prendre part à la gestion de celui-ci. Le groupe de parents doit comprendre des parents d'enfants inscrits au programme. Ce sont les parents, tuteurs ou gardiens d'enfants inscrits au programme qui choisissent les membres du groupe. Le groupe de parents peut également comprendre des parents dont les enfants ont complété le PAPA ainsi que d'autres membres de la collectivité.

parrain - organisme légalement constitué en société sans but lucratif, conseil de bande, commission scolaire de division ou commission scolaire locale qui signe l'accord de contribution. Le parrain d'un projet doit assurer la prestation des services offerts en matière d'aide préscolaire aux Autochtones et en rendre compte régulièrement à Santé Canada. Le parrain est celui qui est désigné comme « bénéficiaire » dans l'accord de contribution.

projet - terme général qui désigne un projet d'aide préscolaire aux Autochtones dans une collectivité donnée.

3. Santé et sécurité

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. se conformer aux lois ou aux règlements en vigueur en matière de garderies ou d'enseignement préscolaire dans leur province ou territoire respectif. Veuillez vous reporter à ces lois ou règlements provinciaux ou territoriaux.
  2. offrir aux enfants et aux familles un milieu sain, sécuritaire et enrichissant;
  3. appliquer des normes de sécurité comparables aux normes et règlements nationaux, provinciaux, territoriaux et municipaux relatifs aux établissements dispensant des soins aux enfants; il peut s'agir de normes sur :
    • les édifices publics
    • la construction et l'entretien
    • les inspections et exercices réguliers d'évacuation en cas d'incendie
    • l'accessibilité aux personnes handicapées
    • l'équipement et le matériel
    • le transport (sièges d'auto pour enfant, sièges avant équipés de coussins gonflables)
    • la délivrance de permis de garderie, s'il y a lieu;
  4. employer du personnel et des bénévoles ayant reçu une formation en secourisme et en RCR;
  5. fournir des modèles pour de saines habitudes de vie, et à cette fin :
    • encourager les employés à appliquer dans leur vie les valeurs préconisées par le PAPA dans son Énoncé des convictions et des valeurs relatives aux enfants;
    • encourager les employés à réfléchir sur ce qu'on entend par mode de vie « holistique » et à poser des gestes en ce sens, par exemple, arrêter de fumer, faire de l'exercice régulièrement, adopter une alimentation plus saine;
    • encourager les employés à participer avec enthousiasme aux activités liées au projet; et
    • interdire aux employés de consommer de l'alcool ou des drogues sur les lieux où se déroule le projet ou lorsqu'ils participent à une activité connexe ou parrainée par le projet, ou de se présenter au travail sous l'influence de l'alcool ou des drogues;
  6. comporter l'interdiction de fumer sur les lieux du projet ou au cours d'activités connexes ou parrainées par le programme, lorsque des enfants y participent.

4.Des projets communautaires et holistiques

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. refléter les valeurs, les cultures et les pratiques autochtones de la collectivité où ils se déroulent;
  2. faire participer les aînés, les guides culturels, les représentants de la tradition et des personnes ayant d'autres compétences à la conception, à l'élaboration et à la réalisation du projet; et
  3. envisager dans une perspective holistique le développement social, physique, intellectuel, mental, créatif, affectif et spirituel de l'enfant.

5. Enfants ayant des besoins spéciaux

Chaque enfant est un cadeau fait à la collectivité, qui peut apprendre quelque chose de la présence de cet enfant. Celui-ci doit donc être considéré comme une source d'enrichissement plutôt que la source d'un problème dont il faut s'occuper. Il ne faut pas oublier que les enfants doués sont aussi des enfants ayant des besoins spéciaux.

Les parents, tuteurs ou gardiens de l'enfant sont une source essentielle d'information sur les besoins de celui-ci. L'évaluation offre un moyen formel ou informel de déterminer les besoins des enfants, de sorte que les responsables du projet puissent planifier des activités en conséquence, en adapter d'autres, modifier les locaux, demander d'autres ressources humaines ou financières, et faire appel à des médecins ou à d'autres spécialistes pour mieux répondre aux besoins de ces enfants sur les plans pédagogique, physique, spirituel, affectif et mental.

  1. Au cours du processus d'inscription, les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent recueillir toute information disponible concernant les besoins et le développement de l'enfant.
  2. Un protocole d'intervention doit être établi pour répondre aux besoins des enfants et des parents participants/ bénévoles atteints d'une maladie infectieuse comme le sida.
  3. Chaque projet doit élaborer des politiques et des procédures adaptées aux enfants qui ont des besoins spéciaux.
  4. Ces politiques et procédures doivent encadrer les questions suivantes :
    • évaluation informelle (évaluation de croissance) auprès de tous les enfants afin d'aider les parents à décider si leur enfant a besoin d'une aide additionnelle, en plus des ressources offertes par le programme;
    • si l'évaluation de croissance révèle qu'un enfant a des besoins spéciaux ou aurait besoin d'une évaluation plus poussée relativement à certains aspects de son développement, les responsables du projet doivent chercher à trouver les ressources voulues, y référer la famille et l'aider à y avoir accès;
    • d'autres ressources possibles doivent être offertes pour fournir un appui soutenu à l'enfant et à la famille, par exemple une thérapie pour trouble de la parole et du langage;
    • le recours à l'expertise des aînés, des guides culturels et des guérisseurs traditionnels doit être encouragé;
    • si l'évaluation montre que pour répondre aux besoins de l'enfant des ressources spécialisées sont requises, on doit demander aux parents ou tuteur la permission de faire appel à ces ressources dans le cadre du projet d'aide préscolaire aux Autochtones;
    • les responsables du projet doivent faire équipe avec la famille et avec les fournisseurs de services communautaires du programme d'aide préscolaire afin de les sensibiliser aux besoins des enfants et d'établir des plans d'action qui répondent à ces besoins;
    • on devra éviter d'étiqueter un enfant en utilisant les termes utilisés dans la définition, par exemple « difficulté d'apprentissage », etc. Les points forts et les besoins des enfants doivent servir de base à l'élaboration de programmes appropriés; on ne se servira donc de ces termes qu'à des fins administratives pour le financement et la cueillette de l'information.
  5. Les responsables du projet peuvent déterminer, relativement à une demande d'inscription, que les ressources disponibles ne permettent pas à ce moment de répondre aux besoins de l'enfant visé.
  6. Si les responsables du projet estiment que les installations et les ressources humaines existantes ne permettent pas d'offrir à un enfant donné un environnement sécuritaire et des occasions de développement et de croissance, ils peuvent demander que cet enfant participe à un autre programme que le leur, jusqu'à ce que le projet puisse répondre à ses besoins. Par exemple, il peut être nécessaire d'embaucher une personne additionnelle ayant une formation spécialisée ou encore de modifier les installations.

Définition

Enfants ayant des besoins spéciaux

  • Enfants confrontés à des difficultés de développement et de fonctionnement sur l'un ou l'autre de ces plans : développement physique, social, affectif, relationnel, intellectuel ou comportemental;
  • Enfants particulièrement sensibles aux stress provenant de son propre milieu ou d'ailleurs, notamment, ceux engendrés par la situation familiale, sociale, économique et culturelle;
  • Enfants qui requièrent d'autres ressources en plus de celles fournies en classe par l'éducateur. Dans bien des cas, les besoins des enfants n'ont pas été évalués formellement. Chez les enfants évalués, on peut retrouver les particularités suivantes :
    Par exemple :
    • déficience cognitive
    • carence affective
    • difficulté d'apprentissage
    • déficience physique et (ou) autre problème de santé
    • trouble de la parole ou problèmes de communication
    • handicap d'ordre sensoriel (vue, ouïe)
    • incapacités multiples
    • douance

(Ministère des Services sociaux et communautaires de l'Ontario et Manuel de politiques en matière d'éducation spéciale de la Nouvelle-Écosse)

6. Reconnaissance de la diversité culturelle

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. mettre en valeur la diversité culturelle en offrant aux enfants et aux familles la possibilité de mieux connaître les langues et les cultures autochtones;
  2. encourager les parents et les familles à s'intéresser à leur culture et à leur patrimoine pour renforcer l'estime de soi et l'identité culturelle des enfants;
  3. reconnaître et respecter les différences qui existent entre les diverses cultures autochtones; et
  4. favoriser le respect des valeurs, des cultures et des traditions de tous les peuples.

7. Conception des programmes

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. être élaborés par la collectivité autochtone locale;
  2. proposer aux enfants autochtones un programme, du matériel pédagogique et des activités qui visent leur développement spirituel, affectif, social, intellectuel et physique; et
  3. fournir aux enfants et aux parents la possibilité d'exercer plus de pouvoirs dans le cadre de leur participation au programme.

8. Gestion des ressources humaines

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. déterminer les besoins en matière de compétence du personnel et la meilleure façon de répondre à ces besoins; et
    • établir et mettre en pratique des méthodes d'embauche équitables;
  2. exiger une vérification des antécédents judiciaires pour tous les employés et bénévoles qui travaillent sur le projet (voir la définition de bénévole);
    • l'employé ou le bénévole doit produire un document original à jour sur ses antécédents judiciaires, obtenu auprès du poste de police local ou de la GRC. Cette information sera examinée conformément aux dispositions de l'alinéa 8(d) ci-après;
    • l'original du document sur les antécédents judiciaires est versé au dossier confidentiel de l'employé ou du bénévole;
    • les parents participants ne sont pas tenus de se soumettre à une vérification des antécédents judiciaires (voir la définition de parent participant);
  3. exiger des références quant à la personnalité et aux qualifications de tout employé, bénévole ou membre du conseil d'administration éventuel et vérifier ces renseignements;
  4. s'assurer que la vérification des antécédents judiciaires et que les références quant à la personnalité et aux qualifications de chaque candidat soient examinées selon les critères ci-après. La sécurité des enfants constitue le principal élément à considérer dans le cadre de cette vérification :
    • vérifier si le candidat a été reconnu coupable de ce qui suit :
      • violence envers les femmes ou les enfants
      • crime à caractère violent
      • crime lié à la drogue
      • tout autre infraction qui, selon les responsables du projet, rendrait le candidat inapte à travailler dans un projet PAPA, par exemple, un comptable ou un agent financier ayant été reconnu coupable de fraude;
    • le facteur temps dans toute condamnation. Les responsables de projet doivent faire preuve de prudence dans leur évaluation du comportement actuel de tout candidat. Par exemple, pourrait être considérée comme employable, une personne condamnée il y a vingt ans pour une série de délits mineurs liés à l'alcool qui n'aurait pas récidivé et dont le comportement actuel serait reconnu au sein de la collectivité comme étant compatible avec les valeurs préconisées par le PAPA dans son Énoncé des convictions et des valeurs relatives aux enfants. Une personne condamnée l'année précédente pour conduite dangereuse ne pourrait être considérée comme employable. Dans ce dernier cas, il est probable que cette personne doive régler certains autres problèmes qui la rendent inapte à travailler au sein du PAPA à titre d'employé ou de bénévole;
    • vérifier si par le passé le candidat a eu des comportements violents;
    • vérifier si par le passé le candidat a eu des comportements qui vont à l'encontre de l'Énoncé des convictions et des valeurs relatives aux enfants;
  5. voir à ce que les candidats à un poste de conducteur soumettent leur dossier de conducteur aux responsables du projet pour vérification;
  6. exiger que les nouveaux employés et bénévoles accomplissent une période de probation comme suit :
    • on entend par période de probation, au moins les trois premiers mois au cours desquels une personne est embauchée à titre d'employé ou obtient le statut de bénévole. La période de probation a pour objet, entre autres, d'allouer suffisamment de temps pour traiter la demande de vérification des antécédents judiciaires. Cette exigence doit être spécifiée dans une lettre d'offre et (ou) dans un contrat de travail;
    • chaque candidat doit faire une demande de vérification des antécédents judiciaires au moment de postuler un emploi ou pour faire du bénévolat;
    • une preuve comme quoi une demande de vérification des antécédents judiciaires a été faite auprès du Centre d'information de la police canadienne (CIPC) doit être produite lors de l'entrevue d'emploi ou de bénévolat;
    • l'employé ou le bénévole doit produire un document original à jour sur ses antécédents judiciaires dès qu'il l'a reçu du poste de police local ou de la GRC. Cette information sera examinée conformément aux dispositions de l'alinéa 8(d) ci-dessus;
  7. exiger qu'une fois par année, tous les employés et bénévoles produisent une attestation de vérification à jour de leurs antécédents judiciaires. Cette exigence sera indiquée dans la lettre d'entente ou le contrat de travail de chaque employé et bénévole;
  8. appliquer une politique d'embauche équitable approuvée par la collectivité;
  9. favoriser l'embauche locale;
  10. veiller à ce que la priorité soit accordée aux Autochtones quant à la dotation du personnel;
    • dans les cas où il y a pénurie de personnel autochtone qualifié, combler les postes avec du personnel compétent; et
    • mettre l'accent sur la formation de candidats autochtones;
  11. recruter et former des bénévoles;
  12. encourager le personnel et les bénévoles à participer à des activités de perfectionnement professionnel et personnel, y compris des activités liées à la langue et la culture;
  13. veiller à ce que des professionnels du développement de la prime enfance participent à la planification de la dotation et aux besoins subséquents en personnel;
  14. s'assurer que tous les intervenants dans les projets aient une expérience de travail avec les Autochtones et aient suivi des séances de formation et de sensibilisation à leur culture, ou acceptent de participer à une programmation culturelle; et
  15. inclure cette ligne directrice et tous les paragraphes y afférents dans le manuel de gestion du personnel ou autre document similaire;
    • inclure les paragraphes se rapportant à cette ligne directrice dans les contrats de travail et les lettres d'entente avec les bénévoles.

Définitions

bénévole - parent, gardien, tuteur, membre de la famille élargie ou adulte de la collectivité considéré comme un gardien, qui dirige ou réalise un certain aspect du programme à titre bénévole, que ce soit au niveau des classes, de la cuisine, du conseil d'administration, du groupe de parents, d'un groupe de réflexion ou d'un autre organisme directeur relatif à un projet d'aide préscolaire aux Autochtones.

dossier du conducteur - dossier d'une personne en matière de conduite automobile, lequel peut être obtenu auprès du ministère des Transports de sa province ou de son territoire.

parent participant - parent, gardien, tuteur, membre de la famille élargie ou adulte de la collectivité considéré comme un gardien, qui participe au projet mais qui n'est engagé ni dans la direction ni dans la réalisation d'un quelconque aspect du programme; cette personne n'est jamais laissée seule avec un ou des enfants qui ne sont pas à elle sans la présence d'un membre du personnel.

période de probation - démarche ou période permettant d'évaluer les qualités ou les aptitudes d'une personne dans un rôle donné, particulièrement celles d'un nouvel employé ou d'un nouveau bénévole.

9. Ratio enfants-personnel

Le ratio personnel-enfants sera égal ou supérieur aux exigences minimales établies dans les lois et règlements provinciaux et territoriaux. Ce ratio pourra être rajusté en fonction du personnel et des éducateurs additionnels qui seront embauchés pour travailler auprès des enfants ayant des besoins spéciaux.

10. Partenariats

Les projets d'aide préscolaire doivent :

  1. établir des liens et des partenariats avec d'autres programmes et services, dans la mesure où ceux-ci s'insèrent dans les objectifs et le mandat du PAPA.

11. Commandites

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones :

  1. ne doivent accepter aucune commandite d'entreprises qui font la promotion du tabac ou de l'alcool, ni établir de partenariats avec elles; et
  2. doivent soumettre les demandes de commandites de la part d'autres entreprises à l'approbation du Comité national du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones.

12. Confidentialité

Les projets d'aide préscolaire aux Autochtones doivent :

  1. faire en sorte que les employés, le conseil d'administration, les aînés et les bénévoles qui leur sont associés préservent la confidentialité de l'information obtenue dans le cadre de leur participation au programme. Voici des exemples de renseignements dont le caractère confidentiel doit être préservé :
    • cas d'aide sociale à l'enfance, par exemple, nombre de familles d'accueil où un enfant a été placé;
    • questions liées aux ressources humaines ou au personnel, par exemple, curriculum vitae, évaluation des performances, résultats scolaires, résultats de concours de recrutement;
    • vérification des antécédents judiciaires, par exemple, information sur toute condamnation ne constituant pas un empêchement pour une personne de faire partie du personnel du PAPA ou d'y oeuvrer à titre bénévole;
  2. obtenir le consentement écrit des parents ou des gardiens légaux avant que des renseignements concernant leurs enfants puissent être communiqués à des organismes de l'extérieur ou à des tiers;
  3. ne pas communiquer de renseignements à des organismes de l'extérieur ou à des tiers compétents exerçant leurs activités dans la province ou le territoire de résidence, sauf obligation légale en ce sens; et
  4. conserver sous clef dans un endroit sûr tous les renseignements confidentiels, par exemple, les dossiers du personnel et des enfants et n'en permettre l'accès qu'aux membres du personnel compétents.

ANNEXE A

Glossaire

Accord de contribution - accord financier conclu entre Santé Canada et le parrain d'un projet, suivant lequel Santé Canada s'engage à financer les dépenses admissibles liées à l'initiative d'aide préscolaire aux Autochtones.

autochtone - l'expression « peuple autochtone » s'entend des premiers habitants du Canada et, de manière générale, s'emploie pour faire référence aux peuples Inuits, Métis et des Premières Nations, sans distinction de leur origine et identité respectives. (Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones, Volume 1, Un passé, un avenir).

bénévole - parent, gardien, tuteur, membre de la famille élargie ou adulte de la collectivité considéré comme un gardien, qui dirige ou réalise un certain aspect du programme à titre bénévole, que ce soit au niveau des classes, de la cuisine, du conseil d'administration, du groupe de parents, d'un groupe de réflexion ou d'un autre organisme directeur relatif à un projet d'aide préscolaire aux Autochtones.

collectivité - groupe de personnes unies par des intérêts communs, qui habitent dans une localité précise. Leur intérêt commun est de permettre aux enfants âgés de trois à cinq ans de faire l'expérience du Programme d'aide préscolaire aux Autochtones dans l'espoir qu'ils y acquièrent un désir d'apprendre qu'ils conserveront le reste de leur vie.

constitué en société - formant une société ou une personne morale, au sens juridique; par exemple un conseil d'administration est une personne morale.

donner le pouvoir - rendre capable.

dossier du conducteur - dossier d'une personne en matière de conduite automobile, lequel peut être obtenu auprès du ministère des Transports de sa province ou de son territoire.

enfants ayant des besoins spéciaux

  • Enfants confrontés à des difficultés de développement et de fonctionnement sur l'un ou l'autre de ces plans : développement physique, social, affectif, relationnel, intellectuel ou comportemental;
  • Enfants particulièrement sensibles aux stress provenant de son propre milieu ou d'ailleurs, notamment, ceux engendrés par la situation familiale, sociale, économique et culturelle;
  • Enfants qui requièrent d'autres ressources en plus de celles fournies en classe par l'éducateur. Dans bien des cas, les besoins des enfants n'ont pas été évalués formellement. Chez les enfants évalués, on peut retrouver les particularités suivantes :
    Par exemple :
    • déficience cognitive
    • carence affective
    • difficulté d'apprentissage
    • déficience physique et (ou) autre problème de santé
    • trouble de la parole ou problèmes de communication
    • handicap d'ordre sensoriel (vue, ouïe)
    • incapacités multiples
    • douance

(Ministère des Services sociaux et communautaires de l'Ontario et Manuel de politiques en matière d'éducation spéciale de la Nouvelle-Écosse)

enrichir - accroître la qualité et la valeur.

groupe de parents - regroupement de parents qui remplissent une fonction commune, par exemple, un conseil de parents. La raison d'être du groupe de parents est de permettre aux parents d'enfants inscrits au projet de prendre part à la gestion de celui-ci. Le groupe de parents doit comprendre des parents d'enfants inscrits au programme. Ce sont les parents, tuteurs ou gardiens d'enfants inscrits au programme qui choisissent les membres du groupe. Le groupe de parents peut également comprendre des parents dont les enfants ont complété le PAPA ainsi que d'autres membres de la collectivité.

ligne directrice - règle ou considération qui oriente l'action.

mandat - instructions ou ordres officiels donnés par une autorité.

norme - degré d'excellence à atteindre relativement à une fonction donnée.

parent participant - parent, gardien, tuteur, membre de la famille élargie ou adulte de la collectivité considéré comme un gardien, qui participe au projet mais qui n'est engagé ni dans la direction ni dans la réalisation d'un quelconque aspect du programme; cette personne n'est jamais laissée seule avec un ou des enfants qui ne sont pas à elle sans la présence d'un membre du personnel.

parrain - organisme légalement constitué en société sans but lucratif, conseil de bande, commission scolaire de division ou commission scolaire locale qui signe l'accord de contribution. Le parrain d'un projet doit assurer la prestation des services offerts en matière d'aide préscolaire aux Autochtones et en rendre compte régulièrement à Santé Canada. Le parrain est celui qui est désigné comme « bénéficiaire » dans l'accord de contribution.

période de probation - démarche ou période permettant d'évaluer les qualités ou les aptitudes d'une personne dans un rôle donné, particulièrement celles d'un nouvel employé ou d'un nouveau bénévole.

principe - vérité ou règle fondamentale sur laquelle est fondé un raisonnement ou une action.

projet - terme général qui désigne un projet d'aide préscolaire aux Autochtones dans une collectivité donnée.

tuteur - personne qui a la garde ou la charge d'un enfant devant la loi ou dans les faits (Code criminel du Canada).

veiller à - s'assurer qu'une chose est faite. Par exemple, si vous devez veiller à ce que telle ou telle chose se fasse, vous pouvez effectuer le travail vous-même ou le confier à quelqu'un d'autre, mais dans l'un ou l'autre cas, vous êtes responsable du résultat.