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Organismes consultatifs externes

Les organismes consultatifs externes (OCE) sont créés par le ministre de la Santé, l'administrateur en chef de la santé publique (ACSP) ou l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) pour offrir de précieux avis et opinions qui sont crédibles, indépendants, spécialisés et de grande qualité donnés par des personnes sur des sujets précis dans le cadre du mandat de l'Agence.

Les membres votants d'un OCE proviennent de l'extérieur du gouvernement fédéral. Ils sont choisis en fonction du mérite et possèdent un éventail diversifié de connaissances, d'expertise et d'expérience. Les conseils qu'ils donnent peuvent être liés à des questions scientifiques, techniques, politiques et de programme. La décision finale relève de l'ASPC, qui décide comment elle utilisera les recommandations et les conseils d'un organisme consultatif externe.

L'ASPC a établi une politique en son sein. Cette politique, intitulée Politique de l'Agence de la santé publique du Canada sur les organismes consultatifs externes, est un moyen permettant d'assurer le recours à une méthode efficace et uniforme en matière de gestion des OCE. La politique s'applique à toutes les situations où l'ASPC, grâce à ses directions générales et à ses directions, fait appel à un organisme consultatif externe pour une longue période ou une période temporaire. La politique traite des rôles et des responsabilités des OCE et de leurs membres, de la nomination des membres, des affiliations et des intérêts des membres et de la production de rapports par l'organisme consultatif. Il est possible de trouver ici un résumé de la Politique sur la gestion des organismes consultatifs externes.

Pour obtenir une copie de la politique complet, communiquez avec la personne suivante: PHAC-Governance_ASPC-Gouvernance@phac-aspc.gc.ca

L'utilisation de conseils externes dans le cadre des processus de prise de décisions de l'ASPC est conforme à la volonté d'ouverture et de réceptivité du gouvernement du Canada quant aux conseils ayant trait à son travail et à ses programmes provenant d'experts du contenu de l'extérieur du gouvernement.

Les OCE auxquels a recours l'ASPC relèvent des diverses directions de l'Agence.
Pour de plus amples détails sur les OCE de l'ASPC, cliquez sur les liens ci-dessous.

Trouvez une liste alphabétique de tous les OCE :
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